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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise
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OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE
CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4269862
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
OENO 46 LABORATOIRE D\'OENOLOGIE de CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise

Présentation de la marque OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE

Déposée le 4 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL La Quercynoise, Société Coopérative Agricole domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France.

La marque OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise a également déposé les autres marques suivantes : LML M . LEMELON , AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL , NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION


CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise, Société Coopérative Agricole - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France - SIREN 301572715


CAPEL La Quercynoise, Société Coopérative Agricole - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.